C’est un véritable coup de tonnerre qui s’est abattu cette semaine sur deux géants de la finance française. Les autorités bancaires américaines, en la personne de la Securities and Exchange Commission (SEC) et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), ont infligé des amendes colossales à BNP Paribas et Société Générale. La sanction s’élève à 110 millions de dollars pour chaque banque, soit un total vertigineux de 220 millions de dollars.
La raison de ce séisme financier ? L’utilisation massive et prohibée par les employés de ces établissements de la messagerie WhatsApp dans le cadre de leurs activités professionnelles. Pour les régulateurs américains, c’en était trop. Ils ont décidé de frapper un grand coup pour rappeler à l’ordre l’ensemble des acteurs de la finance. Le message est on ne peut plus clair : les règles encadrant les communications numériques dans ce secteur ne souffrent aucune entorse, sous peine de lourdes sanctions pécuniaires.
Des manquements pointés du doigt
Si l’amende est d’une telle ampleur pour BNP Paribas et Société Générale, c’est parce que les griefs retenus sont particulièrement graves aux yeux des autorités américaines. Trois grands types de dérapages ont été mis en lumière dans le comportement des deux banques françaises.
Tout d’abord, elles sont accusées de ne pas avoir correctement archivé les échanges liés à leurs activités, comme la réglementation les y oblige pourtant. Or l’utilisation de messageries privées comme WhatsApp rend impossible la conservation de ces communications professionnelles, pourtant cruciale pour assurer la traçabilité.
Ensuite, le recours à ces applications fait courir des risques certains à la sécurité d’informations potentiellement sensibles échangées par les employés. Ces données échappent ainsi au contrôle des établissements bancaires, qui n’ont pas la mainmise sur ces outils grand public.
Enfin, l’absence d’archives pose un problème de taille aux autorités de régulation dans leur mission de contrôle des banques. Elles se retrouvent privées d’un accès exhaustif aux échanges lors de leurs inspections, ce qui entrave grandement leur capacité de surveillance des agissements de ces acteurs financiers.
220 millions de dollars d’amende pour BNP Paribas et la Société générale
Les sanctions prononcées à l’encontre de BNP Paribas et de Société Générale par la SEC et la CFTC sont parmi les plus lourdes jamais infligées pour des motifs de ce type. Avec 110 millions de dollars d’amende chacune, la facture totale s’élève ainsi à 220 millions de dollars.
Il s’agit là d’un montant calculé pour frapper les esprits et faire office d’avertissement pour l’ensemble des banques opérant aux États-Unis. L’objectif des régulateurs est on ne peut plus clair : dissuader toute velléité des acteurs financiers de contourner les règles encadrant la communication électronique, sous peine de subir le même sort que les deux géants français.
La sévérité de ces sanctions témoigne de la fermeté absolue des autorités américaines sur ce sujet. Tout écart sera impitoyablement pourchassé et puni. Avec ces amendes record, c’est tout le secteur bancaire qui est sommé de revoir scrupuleusement ses procédures pour se mettre en conformité.
Un séisme d’image et des changements requis
Outre son impact financier massif, cette douche froide venue d’outre-Atlantique ébranle sérieusement l’image de BNP Paribas et la Société Générale au sein de la finance aux États-Unis. Leur réputation sur cette place financière incontournable s’en trouve durablement entachée.
En interne, BNP Paribas et Société Générale vont devoir prendre des mesures fortes pour bannir totalement l’usage du réseau social WhatsApp à des fins professionnelles. Mais ils ne sont probablement pas les seuls acteurs financiers dans ce cas. D’autres institutions bancaires utilisant des messageries privées de manière inappropriée sont ainsi prévenues : leur tour viendra si elles ne se plient pas rapidement aux règles.
L’épisode des lourdes sanctions infligées à BNP Paribas et Société Générale aura valu un électrochoc dans le monde de la finance transatlantique. Il vient rappeler brutalement que la messagerie instantanée recèle des dérives dangereuse dans un usage professionnel, en particulier dans un secteur aussi réglementé que la banque.
Surtout, il réaffirme sans ambiguïté la détermination inflexible des autorités américaines à faire respecter jusqu’au dernier iota les règles encadrant les communications bancaires. Avec 220 millions de dollars d’amendes, les deux géants français viennent d’en faire les frais pour l’exemple. Ils ne seront certainement pas les derniers si d’autres acteurs financiers ne se plient pas rapidement à un usage conforme et éthique des outils numériques. WhatsApp est désormais un mot qu’aucune banque ne veut plus voir apparaître dans les rapports des régulateurs américains.
